Retrouvez ici toutes les informations sur :

1/le conseil du 2d degré

2/la commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire

3/le comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement (CESCE)

4/le conseil de discipline

5/le conseil de la vie lycéenne

6/le conseil de la vie collégienne

1/LE CONSEIL DU SECOND DEGRE

Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil d'établissement pour ce qui concerne le second degré, notamment dans les domaines suivants :

• les structures pédagogiques du second degré,
• l'organisation du temps et du calendrier scolaires,
• le projet d'établissement dans sa partie second degré en prenant appui, entre autres, sur les propositions du conseil pédagogique,
• les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes locales,
• les projets et l'organisation des voyages scolaires,
• les questions relatives à l'accueil, à l'information des parents d'élèves et les modalités générales de leur participation a la vie scolaire.

Composition : Le conseil du second degré est présidé par le chef d'établissement, ou, en cas d'empêchement, par son adjoint.

A l'identique du conseil d'établissement, sa composition est tripartite. Y siègent :

• les représentants de l'administration : le chef d'établissement L’adjoint au chef d'établissement le directeur administratif et financier le conseiller principal d'éducation
• 3 représentants élus des personnels enseignants
• et 1 représentant élu des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé et de service.
• 2 représentants élus des parents d'élèves 
• et 2 représentants élus des élèves.

Les représentants des personnels d'enseignement et d'éducation, administratifs, techniques, sociaux et de santé, les représentants des parents d'élèves et des élèves sont élus en leur sein par les membres titulaires et suppléants du conseil d’établissement appartenant a leurs catégories respectives, lors de la première réunion du conseil qui suit les élections. Le vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne assiste à titre consultatif au conseil du second degré. Le conseil du second degré se réunit au moins deux fois par an. Le compte-rendu est porté la connaissance du conseil d'établissement et annexé au procès-verbal de ce conseil.

[Texte de référence : Circulaire AEFE n°1894]

2/COMMISSION HYGIENE ET SECURITE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE

3/COMITE D'EDUCATION A LA SANTE, A LA CITOYENNETE ET A L'ENVIRONNEMENT (CESCE) 

4/CONSEIL DE DISCIPLINE

C'est au chef d'établissement qu'il revient d'apprécier s'il y a lieu d'engager des poursuites disciplinaires à l'encontre d'un élève.

La convocation du conseil de discipline apparaît ainsi comme une solution ultime et grave.

Préalablement à la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire, le chef d'établissement et l'équipe éducative recherchent, dans la mesure du possible, toute mesure utile de nature éducative.

Le conseil de discipline est compétent, dés lors qu'il est saisi, pour prononcer toutes les sanctions prévues au règlement intérieur de l'établissement, y compris celles qui peuvent l'être par le seul chef d'établissement.

Le conseil de discipline peut également prescrire les mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement prévues au règlement intérieur.

Composition :

• le chef d'établissement ou son adjoint ;
• le conseiller principal d'éducation ;
• le directeur administratif et financier ;
• cinq représentants des personnels dont quatre au titre des personnels d'enseignement et d'éducation et un au titre des personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service ;
• trois représentants des parents d'élèves et deux représentants des élèves dans les collèges ou bien deux représentants des parents d'élèves et trois représentants des élèves dans les lycées.

Les représentants des personnels, des parents d'élèves sont élus chaque année en leur sein par les membres titulaires et suppléants du conseil d'établissement appartenant à leurs catégories respectives.

Les représentants des élèves sont désignés par les élèves élus au conseil d'établissement, parmi les délégués des élèves ou les élus au CVL.

Pour chaque membre du conseil, un suppléant est élu ou désigné dans les mêmes conditions.

Texte de référence : Circulaire AEFE n°1894

5/CONSEIL DE LA VIE LYCEENNE (CVL)

Présidé par le chef d’établissement ou son représentant, il se compose, au lycée van Gogh, de sept représentants des élèves et de sept représentants adultes (représentants des personnels et des parents d’élèves).

Lieu privilégié d'écoute et d'échanges entre élèves et adultes de la communauté éducative, c'est l'instance où sont débattues toutes les questions concrètes relatives aux conditions de vie dans l'établissement. Les lycéens émettent des avis et formulent des propositions qui sont portées à la connaissance du conseil d'établissement.

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne formule des propositions sur la formation des représentants des élèves

il est obligatoirement consulté sur :

• les questions relatives aux principes généraux de l'organisation des études,
• sur l'organisation du temps scolaire,
• sur l'élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur ;
• les questions de restauration et d'internat ;
• les modalités générales de l'organisation du travail personnel, de l'accompagnement personnalisé, des dispositifs d'accompagnement des changements d'orientation, du soutien et de l'aide aux élèves, des échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d'enseignement européens et étrangers ;
• sur l'information relative à l'orientation, aux études scolaires et universitaires et aux carrières professionnelles ; la santé, l'hygiène et la sécurité, l'aménagement des espaces destinés a la vie lycéenne ;
• sur l'organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires.

Le vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne présente au conseil du second degré et au conseil d'établissement les avis et les propositions, ainsi que les comptes rendus de séance.

Texte de référence : Circulaire AEFE n°1894

6/CONSEIL DE LA VIE COLLEGIENNE (CVC)