A quoi servent le CHSCS et le CESCE ?
Retrouvez ici toutes les informations sur :
-la commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire - CHSCE
-le comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement - CESCE
COMMISSION HYGIENE ET SECURITE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE
Une commission hygiène et sécurité est instituée dans les établissements pour ce qui concerne les domaines liés à l’hygiène et à la sécurité de l’ensemble de la communauté scolaire. Cette commission est instaurée dans tous les établissements, dans le respect a minima des dispositions du droit local.
Retrouvez ici les comptes-rendus et annexes.
COMPOSITION
La commission hygiène et sécurité est présidée par le chef d’établissement ou en cas d’empêchement par son adjoint.
Les représentantes et représentants de l’administration :
La cheffe d’établissement ou son adjoint
La directrice administrative et financière
Le directeur de l’école maternelle
La directrice de l’école élémentaire
Le conseiller principal d’éducation
Les représentantes et représentants des personnels désignés par les représentantes élues et représentants élus des personnels au CE.
Ils comprennent au moins un représentant ou une représentante de chaque catégorie de personnel (équipes enseignantes du 1er degré, équipes enseignantes du 2nd degré, personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques et de service).
Entre 4 et 6 membres, leur nombre est décidé par le CE.
Pour chaque titulaire, un suppléant ou une suppléante.
Les représentantes et les représentants des usagers : 1 à 2 représentante et/ou représentant des parents désignés par les représentantes élues et les représentants élus des parents au CE et 1 à 2 représentante et/ou représentant des élèves désignés par les représentantes élues et les représentants élus des élèves au CE.
À titre d’expert, toute personne ayant compétence en matière de santé, de prévention, ou de sécurité (médecin, infirmière ou infirmier scolaire, assistante ou assistant de prévention etc.) ou à défaut un expert extérieur compétent.
Ainsi que l’agent chef des personnels technique et de service.
Un représentant ou une représentante du poste diplomatique en charge des questions d’hygiène et de sécurité.
- COMITE D'EDUCATION A LA SANTE, A LA CITOYENNETE ET A L'ENVIRONNEMENT (CESCE)
Le conseil d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement est une instance de réflexion et un outil de pilotage, d’observation et de veille qui conçoit, met en oeuvre et évalue un projet éducatif en matière d’éducation à la santé, à la citoyenneté, au développement durable intégré au projet d’établissement et approuvé par le conseil d’établissement.
Retrouvez ici les comptes-rendus et annexes.
COMPOSITION
Le conseil d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement est présidé par la cheffe d’établissement ou, en cas d’empêchement, par son adjoint et comprend :
Les 2 CPE
Une infirmière ou un infirmier
La référente ÉBÉP
La directrice administrative et financière
La directrice de l’école élémentaire
Le directeur de l’école maternelle
La coordinatrice des équipes enseignantes autrichiennes
3 représentantes et représentants des équipes enseignantes
2 représentantes et représentants des parents
2 représentantes et représentants des élèves (CVC et CVL).
Les personnels d’éducation, sociaux et de santé, des représentants des personnels enseignants, des parents et des élèves sont désignés par la cheffe d’établissement sur proposition des membres du conseil d’établissement appartenant à leurs catégories respectives.